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Projet d’arrêté fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux de petit gibier- 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe proposent de fixer pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse - campagne 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe sont relatifs aux dates d’ouverture et de clôture de la chasse pour la prochaine campagne (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté modifiant le plan de gestion cynégétique pour l’espèce sanglier
Le projet d’arrêté vise à modifier le plan de gestion cynégétique du sanglier afin d’y intégrer de nouvelles modalités (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2023
Le code de l’environnement impose la réalisation d’un schéma départemental de gestion cynégétique. Le schéma en vigueur couvre la période 2018-2024 (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux de grand gibier - 2024-2025
Le projet d’arrêté et son annexe proposent de fixer pour le département des Deux-Sèvres le nombre minimum et le nombre (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet d’arrêté annuel interdisant l’utilisation de pièges de catégories 2
Dans le cadre de la régulation par piégeage d’espèces non indigènes, le projet d’arrêté vise à interdire les pièges de (...)
Mis à jour le 30/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Arrêté interpréfectoral portant validation du PAR 2024 à l'EPMP en tant qu'OUGC
Veuillez trouver ci-joint : - l’ arrêté (...)
Mis à jour le 29/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
plaquette 2024 ingénierie locale 79
Mis à jour le 29/04/2024
Format pdf - 5,44 Mb - 29/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Pôle Funéraire Départemental
/12/2023 - la liste des chambres funéraires du département des Deux-Sèvres : (...)
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres
Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement 2024-2029
Les cartes de bruit des infrastructures de transport terrestres des Deux-Sèvres ont été arrêtées par arrêté préfectoral du (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
des Deux-Sèvres